Hauteur maximale : La hauteur maximale d’un gazebo est de 4,25 m (13 pi 11 po), sans toutefois être plus haute que la résidence.
Localisation : Le gazebo doit être implanté à au moins 90 cm (3 pi) des lignes latérales ou arrière. Le gazebo doit être à une distance minimale de 2 m (6 pi 6 po) de la résidence et d’un autre bâtiment accessoire et de 1,5 m (5 pi) d’une piscine. Le gazebo ne peut être implanté que dans la cour latérale ou dans la cour arrière. Dans le cas où une cour avant donne sur une rue ou une ruelle, mais ne donne pas sur la façade principale de l’habitation, dans une aire clôturée à 2 m (6 pi 6 po) de hauteur, l’implantation d’un gazebo dans cette cour, à un 1 m (3 pi 3 po) de la clôture, est permise.
Maison mobile : Un seul gazebo est autorisé par emplacement. Il ne peut y avoir de gazebo si une remise est déjà construite.
Superficie : La superficie totale au sol occupée par tous les bâtiments accessoires ne doit pas être supérieure à 15 % de la superficie de l’emplacement.
Note : ces informations ne remplacent aucunement le texte officiel qui apparaît aux règlements de la Ville de Baie-Comeau.
Lors de l’émission de votre permis, nous vous remettrons toute la documentation réglementaire nécessaire à votre projet.
